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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIDELIO HMS
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HMS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HMS
VIDELIO HMS, SAS

Numéro de dépôt :
3457578
Date de dépôt :
17/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2026
HMS de VIDELIO HMS

Présentation de la marque HMS

Déposée le 17 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIDELIO HMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIDELIO HMS domicilié(e) 25-27 Rue Louis Bréguet - 44600 - SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 885 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle domicilié(e) 13 RUE Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France.

La marque HMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457578.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HMS arrivera à expiration en date du 17 octobre 2026.

VIDELIO HMS a également déposé les autres marques suivantes : KEZIA , BY UNITY , Unity by Kezia , Videlio HMS


VIDELIO HMS, SAS - 25-27 Rue Louis Bréguet - 44600 - SAINT NAZAIRE - France - SIREN 328885157


Cabinet FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle - 13 RUE Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450412 - Publication au BOPI 2007-03-15

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 18 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°687547 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2016 n°2630138 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-14

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; élévateurs ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Construction navale ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.